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1 objet imposable
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2 objet imposable
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3 objet
mпредмет, объект; вещьfaire l'objet d'une déclaration — быть показанным в декларации (о грузах, товарах);
- objet de brevetfaire l'objet de poursuites — подвергаться (судебному) преследованию;
- objet breveté
- objet de la conférence
- objet du contrat
- objet de contrebande
- objet contrefait
- objet corporel
- objet de la créance
- objet de créances
- objet du délit
- objet de la demande
- objet de droit
- objet engagé
- objet fiscal
- objet en gage
- objet imposable
- objet impossible
- objet de l'impôt
- objet indivis
- objet de l'invention
- objet licite
- objet en litige
- objet mobilier
- objet de l'obligation
- objet de la preuve
- objet de propriété
- objet protégeable
- objet de revendication
- objet social
- objet spacial
- objet statutaire
- objet suspect
- objet du traité
- objet trouvé
- objet d'usage personnel
См. также в других словарях:
Objet publicitaire — Cadeau publicitaire Un cadeau publicitaire (ou objet publicitaire) est un objet de valeur généralement limitée offert à des clients actuels ou potentiels, dans le but d assurer la promotion d un produit ou d un service dans le cadre d une… … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Impôt sur le revenu (France) — Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu est un impôt direct français mis en place à partir de 1914 pour moderniser le système fiscal de l État et ainsi faire face aux dépenses engendrées par l effort de guerre. Il a subi de… … Wikipédia en Français
Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
Fiscalite canadienne — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… … Wikipédia en Français
Fiscalité Canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… … Wikipédia en Français
Fiscalité canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… … Wikipédia en Français
IRPP — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
Impot sur le revenu des personnes physiques (France) — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
Impôt au Canada — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… … Wikipédia en Français
Impôt sur le revenu des personnes physique — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français